Audiovisuel

Chronique / Le Devoir

Penser les politiques numériques

Les États qui négligent de se donner les moyens de voir venir les tendances et d’adapter les lois de façon à ce que celles-ci demeurent en mesure d’imposer les comportements appropriés aux acteurs du numérique se condamnent à subir les décisions imposées par les géants du Web. Ce sont les multinationales qui, par défaut, définiront […] Lire la suite

Radio

Ottawa demande au CRTC de revoir sa décision sur les licences francophones

La ministre du Patrimoine canadien, Mélanie Joly, a demandé lundi au Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) de revoir ses décisions sur le renouvellement des licences de diffusion de grands groupes de langues françaises comme TVA, V Média, Corus et Bell. Qu’est-ce que cela implique? On pose la question à Pierre Trudel, […] Lire la suite

Presse écrite

Un mandat pro-consommateur

« Le CRTC a maintenu une politique selon laquelle le basculement des activités sur internet n’avait pas de conséquences sur [le contenu canadien]. On voit bien aujourd’hui que ce n’est pas vrai. C’est assez surréaliste de dire que ça n’a pas d’effet ! Ce fut une erreur monumentale. On aurait dû se demander ce qu’on fait avec […] Lire la suite

Chronique / Le Devoir

Netflix et les règles du jeu

« L’avènement de services fondés sur des modèles d’affaires « disruptifs » comme Netflix, bouleverse les équilibres de la réglementation de l’audiovisuel. Les nouveaux modèles d’affaires doivent en principe respecter les règles. Mais ces nouvelles façons de faire se réclament d’« offres » de service qui ne relèveraient pas des mêmes logiques. En maintenant comme on le fait au Canada […] Lire la suite

Colloques

Le droit de l’information de 1967 à l’ère numérique

Pendant la seconde moitié du vingtième siècle, le droit de l’information concernait principalement les questions relatives à la responsabilité civile et pénale des médias et les règles spécifiques applicables à la radiodiffusion largement fondées sur la gestion des fréquences. Le phénomène de la numérisation a engendré mutations majeures aussi bien dans les justifications et rationalités […] Lire la suite

Colloques

L’information: le 4e pouvoir sous pression

Les médias: mutations numériques et mutations de la régulation  Il y a toujours de la régulation: l’enjeu est de déterminer par qui, quoi et comment. Les médias sont régulés. Ils sont toujours régulés. On peut identifier QUATRE (4) ensembles de normativités qui régissent les médias: normativité étatique, architecture technique (normativité découlant de la technologie, qui […] Lire la suite

Chapitres de livre

Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel

Ce texte analyse l’évolution de la réglementation internationale de l’audiovisuel. On y relève les grandes phases de l’évolution de la gouvernance globale des réseaux depuis le 19e siècle. Ensuite, sont passés en revue les principaux champs et objets de la régulation internationale de l’audiovisuel. Ces régulations se révèlent comme autant de lieux produisant la normativité […] Lire la suite

Chapitres de livre

Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle

Ce texte présente les principales caractéristiques du modèle de régulation de la communication audiovisuelle sur le continent nord-américain. Il traite des sources et fondements de la régulation audiovisuelle, ses mécanismes de mise en œuvre et relate les grands enjeux et débats qui marque actuellement les processus de régulation au Canada et aux Etats-Unis. Lire la suite