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Chapitres de livre

La souveraineté en réseaux

Pierre Trudel signe le texte d’ouverture de l’ouvrage collectif, dirigé par Annie Blandin-Obernesser intitulé Droits et souveraineté numérique en Europe. Rendre compte du droit et des souverainetés à l’ère d’Internet nécessite de prendre la mesure des conditions engendrées par la prééminence de l’environnement en réseau sur les droits et sur les reconfigurations de la souveraineté […] Lire la suite

Conférences

Droit au déréférencement : visions nord-américaines et européennes

Dans son arrêt Google Spain, la Cour de justice de l’Union européenne a considéré qu’un individu vivant en Europe peut exiger que Goggle (de même que les autres moteurs de recherche) suppriment des listes de résultats, ceux qui comportent son nom et qu’il estime préjudiciable. La décision rendue en mai 2014 par la Cour de […] Lire la suite

Chronique

Le numérique métamorphose tout

Le rapport au travail, à l’éducation, à la justice, à la consommation, aux soins de santé et bien d’autres est en voie d’être profondément redéfini par le numérique. Il faudra sans doute beaucoup plus qu’un groupe d’experts – pour la plupart issus du seul milieu des affaires- pour proposer une vision transversale des mutations engendrées […] Lire la suite

Articles

The Brazilian Civil Rights Framework for the Internet (or the Virtual Times of a Postmodern Law)

The paper presents a critical perspective about the article “Le temps virtuel des lois postmodernes ou comment le droit se traite dans la société de l’information” (“The Virtual Time of Postmodern Laws, or How the Law is Processed in the Information Society”), published by the philosopher and jurist François Ost, with the purpose of conducting […] Lire la suite

Colloques

Objets connectés : Regards croisés Europe/Canada

Le fait de voir certains de nos objets qui meublent notre quotidien suivis, épiés, traqués par le biais de capteurs de plus en plus intrusifs n’est plus de la science fiction. Que ce soit nos téléphones, nos frigidaires, nos montres, nos télévisions, nos ordinateurs, nos automobiles, tous, sont désormais susceptibles de faire l’objet d’une surveillance […] Lire la suite

Rapports de recherche

Analyse du cadre réglementaire québécois et étranger à l’égard du pourriel, de l’hameçonnage et des logiciels espions

Le pourriel est passé de nuisance à danger véritable ; il a favorisé l’apparition de nouvelles menaces, comme les logiciels espions (spyware), les courriels hameçons (phishing) et la falsification de sites Web de certaines entreprises et  institutions.  L’ensemble de ces phénomènes est devenu emblématique des entraves au développement d’Internet. Ces fléaux constituent désormais de réelles menaces […] Lire la suite

Rapports de recherche

Améliorer la protection de la vie privée dans l’administration électronique : pistes afin d’ajuster le droit aux réalités de l’État en réseau

Ce rapport identifie les changements dans les approches pour assurer effectivement la protection de la vie privée et des renseignements personnels dans le contexte des services publics offerts dans les espaces de réseaux. Le contexte de la production et de la circulation des informations s’est considérablement modifié au cours des deux dernières décennies. Le développement […] Lire la suite