Épistémologie juridique | Page 5

Chapitres de livre

La souveraineté en réseaux

Drts_souveraineté[1]Pierre Trudel signe le texte d’ouverture de l’ouvrage collectif, dirigé par Annie Blandin-Obernesser intitulé Droits et souveraineté numérique en Europe. Rendre compte du droit et des souverainetés à l’ère d’Internet nécessite de prendre la mesure des conditions engendrées par la prééminence de l’environnement en réseau sur les droits et sur les reconfigurations de la souveraineté […] Lire la suite

Rapports de recherche

La recherche sur les rationalités des règles de droit et les techniques de réglementation – Éléments d’un modèle d’analyse

L’encadrement juridique constitue l’infrastructure de la régulation étatique des activités sujettes à réglementation. Cet encadrement est fortement tributaire des valeurs, souvent contradictoires, qu’on essaie d’y refléter ou qui s’y reflètent spontanément. La façon dont le cadre juridique est connu n’est pas sans conséquence dans l’élaboration des politiques. Pour disposer d’un modèle d’analyse qui soit susceptible […] Lire la suite

Chronique

Le numérique métamorphose tout

Le rapport au travail, à l’éducation, à la justice, à la consommation, aux soins de santé et bien d’autres est en voie d’être profondément redéfini par le numérique. Il faudra sans doute beaucoup plus qu’un groupe d’experts – pour la plupart issus du seul milieu des affaires- pour proposer une vision transversale des mutations engendrées […] Lire la suite

Articles

The Brazilian Civil Rights Framework for the Internet (or the Virtual Times of a Postmodern Law)

The paper presents a critical perspective about the article “Le temps virtuel des lois postmodernes ou comment le droit se traite dans la société de l’information” (“The Virtual Time of Postmodern Laws, or How the Law is Processed in the Information Society”), published by the philosopher and jurist François Ost, with the purpose of conducting […] Lire la suite

DRT7003F – Séminaire de théories et méthodes juridiques/ Théories du droit de l’information

Les relations entre l’information, la communication et le droit sont multiples mais encore peu explorées et encore moins théorisées. D’une part, il y a des théories du droit qui ont généralement été pensées sans trop d’égards pour les phénomènes informationnels.  Ces théories fournissent peu de repères utiles dès lors que l’on envisage d’étudier le droit […] Lire la suite

Articles

La technologie et le droit

  Le droit concerne essentiellement des processus de traitement de l’information.  Il est du coup sensible aux mutations que la technologie induit dans les conditions de production et d‘échange de l’information.  Mais les juristes vivent dans un monde qui est forcément marqué par les technologies utilisées afin de produire et traiter l’information.   Lire la suite

Chapitres de livre

Le risque, fondement et facteur d’effectivité du droit

Introduction Si la société postmoderne est une société du risque et que, comme l’écrit Beck, « le fait de discuter des risques que la société produit elle- même, le fait de les anticiper et de les gérer est progressivement devenu l’une de ses principales préoccupations »1, le risque peut donc être envisagé comme participant à la construction […] Lire la suite

Articles

Gouvernement électronique et interconnexion de fichiers administratifs dans l’État en réseau

La mutation de l’État découle notamment de l’avènement des technologies de réseaux. L’avènement du e-gouvernement est emblématique des mutations induites dans le droit par le recours aux technologies de l’information afin d’assurer le fonctionnement des services gouvernementaux. L’univers postmoderne caractéristique des pays touchés par la révolution numérique à des échos dans la morphologie du droit. […] Lire la suite

Rapports de recherche

L’encadrement normatif des technologies: une gestion réseautique des risques

Les justifications du cadre normatif des technologies procèdent généralement d’une appréciation des risques qui sont perçus comme découlant de l’existence, du fonctionnement ou des usages de la technologie. Ce texte traite de la question de l’encadrement normatif des technologies en deux volets. Premièrement, les normativités encadrant les technologies s’inscrivent dans une logique de gestion et […] Lire la suite