Publications Médias

Livres

• L'avenir des communications au Canada: le temps d'agir,  Rapport final du Groupe d'examen de la législation en matière de radiodiffusion et de télécommunications, janvier 2020, 259 p. PDFHTML
• Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel, Les fausses nouvelles nouveaux visages, nouveaux défis, Québec, Presses de l'Université Laval, 2018, 268 p. PDFHTML
• Colette BRIN, Daniel GIROUX, Florian SAUVAGEAU, avec la collaboration de Pierre TRUDEL, Réflexions et mise en contexte de la situation créée par l'élection de M. Pierre Karl Péladeau, Québec, Centre d'études sur les médias, 2015, 79 p. PDFHTML
• Daniel GIROUX et Pierre TRUDEL (dir.), La régulation du travail journalistique dans dix pays dont le Canada, Québec, Centre d’études sur les médias, 2014 HTML
• Florian SAUVAGEAU, David SCHNEIDERMAN, David TARAS, Ruth KLINKHAMMER and Pierre TRUDEL, The Last Word Media Coverage of the Supreme Court of Canada, Vancouver, Toronto, UBC Press, « Law and Society Series », 2005, 260 p.
• Pierre TRUDEL (dir.), Les politiques de communication et leur mise en oeuvre : tendances et états de question, Montréal, Consortium CRDP/IDDM, 1996, 356 p.
• Pierre TRUDEL et Emmanuel DERIEUX (éds)., L'intérêt public, principe du droit de la communication, Paris, Éditions Victoires, 1996, 192 p.
• Pierre TRUDEL, Florian SAUVAGEAU et Marie-Hélène LAVOIE (dir.), Les tribuns de la radio. Échos de la crise d'Oka, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1995, 198 p.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Droit de la radio et de la télévision, Montréal, Éditions Thémis, 1991, 1180 p. ch. 5 en pdf PDF
• Pierre TRUDEL, La responsabilité des radiodiffuseurs : abrégé des principes fondamentaux, Préparé pour le Camp de formation radiophonique de l'Association des radiodiffuseurs communautaires du Québec, juin 1988, 68 p.
• Pierre TRUDEL, Droit de l'information et de la communication - notes et documents, 1984, Éditions Thémis, 591 p.

Chapitres de livre

• Pierre Trudel, "Freedom of Speech and the Regulation of Fake News in Canada - Compliance with the Truth is not a Condition of Protection," in Oreste Pollicino (ed.) Freedom of Speech and the Regulation of Fake News, Cambridge, Intersentia, 2023,  pp. 73-84. DOI 2023/7849/84
• Simon Thibault, Colette Brin and Pierre Trudel, "Canada: Fragile Consolidation Efforts in Media Accountability" in  Susanne Fengler ,  Tobias Eberwein ,  Matthias Karmasin, (eds.) The Global Handbook of Media Accountability,   Routledge, 2022, 632 pages, 86-97.      HTML
• Pierre Trudel, "Fausses nouvelles et réseaux sociaux" dans Michèle Stanton-Jean et Christian Hervé, Éthique, intégrité scientifique et fausses nouvelles, Paris, Dalloz, 2021, 309-327. PDF
• Colette Brin, Pierre Noreau, Georges Azzaria, Daniel Jutras, Florian Sauvageau, Pierre Trudel avec la collaboration d'Adeline Desrochers, Philippe Rodrigues-Rousseau et Tom Lebrun "Tribunaux et médias: vers des meilleures pratiques de communication judiciaire" dans Pierre Noreau, Emmanuelle Bernheim, Maya Cachecho, Catherine Piché, Jean-François Roberge, Catherine Rossi, 22 chantiers sur l'accès au droit et à la justice, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2020, pp.109-126.
• "Les fausses nouvelles: nouveaux visages et nouveaux défis" dans Florian Sauvageau, Simon Thibault et Pierre Trudel, Les fausses nouvelles nouveaux visages, nouveaux défis, Québec, PUL, 2019, pp. 245-252. HTML
• Pierre TRUDEL, "La liberté d'expression" dans Normand BAILLARGEON (dir.), Liberté surveillée- Quelques essais sur la parole à l'intérieur et à l'extérieur du cadre académique, Montréal, Leméac, 2019, pp. 37-61. HTML
• Pierre TRUDEL, "Les fondements de la protection des sources journalistiques dans l'univers médiatique du 21e siècle", dans COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA PROTECTION DE LA CONFIDENTIALITÉ DES SOURCES JOURNALISTIQUES, Annexes du rapport, Québec, les publications du Québec, 2017, pp. 188-197. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, Préface du livre de Claude ROBILLARD, La liberté de presse, la liberté de tous, Montréal, Québec Amérique, 2016, pp. 15-19. PDF
• Pierre TRUDEL, « Les mutations internationales de la régulation de l’audiovisuel » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 123-139. PDF
• Pierre TRUDEL, « Le modèle nord-américain de régulation audiovisuelle » dans Serge REGOURD et Laurence CALANDRI, La régulation de la communication audiovisuelle – enjeux et prospectives, Paris, L.G.D.J, Institut universitaire Varenne, 2015, 269-287. PDF
• Pierre TRUDEL, La régulation de l'audiovisuel sur Internet: une logique de gestion de risques , dans Pierre-François Docquir et Muriel Hanot, Nouveaux écrans, nouvelle régulation?, Bruxelles, Larcier, 2013, 272, p. PDF
• Pierre TRUDEL, L’oubli en tant que droit et obligation dans les systèmes juridiques civilistes, Texte inédit préparé pour le cours de droit du cyberespace, Faculté de droit, Université de Montréal, 2013, 5. p PDF
• Pierre TRUDEL, « Rôle et mandat du service public audiovisuel dans l'univers en réseau », dans La télévision de Radio-Canada et l'évolution de la conscience politique du Québec, sous la direction de Denis Monière et Florian Sauvageau, Presses de l'Université Laval, 2012. PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « The Legal and Constitutional framework for Regulating Election Campaign Broadcasting », in Royal Commission on electoral reform and party financing, Elections Broadcasting in Canada, Research Studies, vol. 21, Ottawa, 1991, p. 39 to 150.
• Pierre Trudel, "L'impact de la télévision payante sur la politique nationale des communications" dans Jean-Paul LAFRANCE et Claude GOUSSE, La télévision payante: jeux et enjeux, Montréal, éditions coopératives Albert Saint-Martin, 1982 PDF

Articles

• Pierre Trudel, Commentaire sur la décision Denis c. Côté – La liberté de presse emporte une présomption de protection des sources journalistiques, Repères, décembre 2019, EYB2019REP2871 PDF
• Pierre Trudel, "Rendre le droit lisible", Droit Montréal, Automne 2018, numéro 25, p. 28 PDFHTML
• Pierre TRUDEL, "La faute journalistique en droit civil", [2015]  49 RJTUM 636-684 PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Gestio dels riscos d'internet i canvis de paradigma en la regulacio del sector audiovisual », QUADERNS DEL CAC, Internet a la deriva?, no 37, 2011. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Quand l’État invite la radio-TV à ignorer la loi », (2005) 4 Medialex, pp. 188-189.
• Pierre TRUDEL « Canada : grand ménage pour la radiodiffusion à l’aube de son deuxième siècle » Media Lex, décembre 2003, n^o 4, p.203.
• Pierre TRUDEL, « Canada : l’autoréglementation de la radio-TV », (2002) 1 Media Lex, 11. PDF
• Pierre TRUDEL, « Poursuites en diffamation et censure des débats publics. Quand la participation aux débats démocratiques nous conduit en cour », Bulletin de droit municipal, 1999. PDF
• Pierre TRUDEL, « La propagande haineuse en droit canadien et américain », [1999] 1 Media Lex 12.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « The Constitutional Obligation to Finance the CBC in a Way Consistent with Editorial Freedom », (1998) 7 N.J.C.L. 43-91. PDF
• Pierre TRUDEL, « Droit à l'image : la vie privée devient veto privé - Aubry c. Éditions Vice-Versa inc. », (1998) 77 Revue du Barreau Canadien, 456-466. PDFHTML
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « La compatibilité des mécanismes de détermination du financement public de la Société Radio-Canada avec la liberté éditoriale », (1997) 31:1 Revue juridique Thémis 149-204. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Quel droit pour la cyber-presse? La régulation de l'information sur Internet », [1996] 17 Légipresse, 9-17.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, « Le caractère public des fréquences comme limite à la liberté d'expression », (1994) 4 Media and Communications Law Review 219-258.
• Pierre TRUDEL, « Le cadre juridique des médias de masse au Canada », (1993) 13 Zeitschrift für Kanada-Studien 95-124. PDF
• Pierre TRUDEL, « Liberté de presse ou procès public et équitable? À la recherche du fondement au droit d'accéder aux audiences et de diffuser des informations judiciaires », [1989] 49 R. du B. 251-281.
• Pierre TRUDEL, « Le standard de programmation de haute qualité dans la législation sur la radio et la télévision », [1989] 34 Revue de droit de Mc Gill 201-232. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, « Le rôle de la recherche juridique dans le développement des politiques de communication », Bulletin de l'Association de la recherche en communication du Québec, septembre 1989.
• Pierre TRUDEL, « La programmation de haute qualité : Repères sur le rôle des standards dans la réglementation canadienne de l'audiovisuel », [1988] 4 R.R.J. 989-1018.
• Pierre Trudel, "Les politiques de programmation et de tarification de la Régie des services publics en matière de câblodistribution" [1975]10 R.J.T. 215. PDF

Rapports de recherche

• Texte inédit sur les caractéristiques du droit de l'information. Rédigé entre 2005 et 2017 PDF
• Colette BRIN, Daniel GIROUX, Florian SAUVAGEAU, avec la collaboration de Pierre TRUDEL, Réflexions et mise en contexte de la situation créée par l'élection de M. Pierre Karl Péladeau, Québec, Centre d'études sur les médias, 2015, 79 p. PDFHTML
• Pierre TRUDEL, Émilie CHISTIANSEN et Pauline HALPERN, Portrait descriptif des mécanismes de réglementation et d’autoréglementation relatifs à la publicité sexiste, Québec, Centre d’études sur les médias, octobre 2011, 207 p. PDFHTML
• Pierre TRUDEL et Fedora MATHIEU, Rapport d’analyse comparative des NPJ avec des politiques équivalentes dans des organismes comparables, Rapport réalisé pour la Société Radio-Canada, août 2010, 21 p.
• Pierre TRUDEL, La responsabilité des médias en ligne, Étude réalisée par le Groupe de travail sur le journalisme et l'avenir de l'information au Québec, 2010. PDF
• Pierre TRUDEL, (dir.), France ABRAN, François JOLI-CŒUR, Frédéric SHAPIRO, Enjeux et risques juridiques des principaux modèles de sites web « pages citoyens », octobre 2009, 58 p.
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Le statut et les processus décisionnels du Conseil de presse du Québec, Montréal, Centre de recherche en droit public, juillet 2006, 45 p.   PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN, Les traits particuliers de la radiodiffusion francophone : Les aspects juridiques de sa reconnaissance dans la législation, Rapport préparé pour le Comité de l'Entente de concertation et d'harmonisation Canada-Québec, sur le développement du système de la télévision francophone, ministère des Communications du Québec, ministère des Communications du Canada, 1988, 85 p.
• Pierre TRUDEL et Jacques FRÉMONT, Étude des relations entre le C.R.T.C., la Société Radio-Canada et le Gouvernement à l'occasion de la détermination des conditions de licences relatives au service national de radiodiffusion, Montréal, CRDP, 1986, 191 pages.
• Pierre TRUDEL et Mireille BEAUDET, Étude sommaire du projet de règlement sur la télédistribution et la télévision par abonnement, étude réalisée dans le cadre du Rapport sur l'avenir de la télévision francophone, Québec, Ministère des Communications, 1985, 44 pages.