Publications Responsabilité civile

Chapitres de livre

• Simon Thibault, Colette Brin and Pierre Trudel, "Canada: Fragile Consolidation Efforts in Media Accountability" in  Susanne Fengler ,  Tobias Eberwein ,  Matthias Karmasin, (eds.) The Global Handbook of Media Accountability,   Routledge, 2022, 632 pages, 86-97.      HTML
• Pierre TRUDEL, "La liberté d'expression" dans Normand BAILLARGEON (dir.), Liberté surveillée- Quelques essais sur la parole à l'intérieur et à l'extérieur du cadre académique, Montréal, Leméac, 2019, pp. 37-61. HTML
• Pierre TRUDEL, "Les fondements de la protection des sources journalistiques dans l'univers médiatique du 21e siècle", dans COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA PROTECTION DE LA CONFIDENTIALITÉ DES SOURCES JOURNALISTIQUES, Annexes du rapport, Québec, les publications du Québec, 2017, pp. 188-197. PDFHTML
• "E-réputation et régulation des opinions sur Internet", dans Francine Charest, Christophe Alcantara, Alain Lavigne, Charles Moumouni, (dir.) E-réputation et influenceurs dans les médias sociaux, Québec, PUQ, 2017, 364 p. aux pages 95 à 108.
• Pierre TRUDEL, « La responsabilité civile sur Internet selon la Loi concernant le cadre juridique des technologies de l’information », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit de l’Internet, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001, 107-141.
• Pierre TRUDEL, « Les responsabilités dans le cyberespace », dans Les dimensions internationales du droit du cyberespace, collection Droit du cyberespace, Paris, Éditions UNESCO- Économica, 2000, 235-269. PDF

Articles

• Pierre Trudel, "Qui répond de la circulation virale des contenus sur Internet?", Droit Montréal, no. 29, Automne 2022, p. 29. PDF
• Pierre TRUDEL, "La faute journalistique en droit civil", [2015]  49 RJTUM 636-684 PDFHTML

Rapports de recherche

• Texte inédit sur les caractéristiques du droit de l'information. Rédigé entre 2005 et 2017 PDF
• Pierre TRUDEL et France ABRAN,  Les enjeux et risques juridiques des échanges d’information dans la relation patient-médecin dans l’espace santé TELUS, Étude menée dans le cadre du programme « Ma première ligne numérique en santé » du CEFRIO, février 2016, 80 p.  PDF
• Pierre Trudel, La responsabilité sur internet en droit civil québécois, Rapport préparé pour le colloque de droit civil 2008 de l'institut national de la magistrature, Ottawa, 13 juin 2008, 30p..  PDF
• Pierre Trudel, Internet Liability in Québec Civil Law, Report prepared for the 2008 Civil Law Seminar of the National Judicial Institute, Ottawa, June 13, 2008, 29 p.  PDF

Guides

• Pierre TRUDEL et France ABRAN,  Les enjeux et risques juridiques des échanges d’information dans la relation patient-médecin dans l’espace santé TELUS, Étude menée dans le cadre du programme « Ma première ligne numérique en santé » du CEFRIO, février 2016, 80 p.  PDF